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Conditions générales d'utilisation

I – Propriété du site Internet

Le domaine internet stadedestuffes.fr appartient au CNSNMM (Centre National de Ski Nordique et de Moyenne Montagne) de Prémanon – adresse : 1848 Route des Pessettes, 39220 Prémanon ; téléphone : 03 84 60 78 37. Le Directeur de publication du site est le directeur du CNSNMM de Prémanon.

Le site opa2015.stadedestuffes.fr est exploité par le comité d'organisation de l'épreuve OPA des 12 et 13 décembre 2015. Il est géré par la société 6×7 – 187 rue de l'orée du bois, 39220 Prémanon – web : 6×7.ch – mail : sixparsept@gmail.com. Il est hébergé chez o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – web : www.o2switch.fr

II – Licence d'autorisation

La structure générale, les textes, les images et les contenus de tout type du site sont des propriétés du CNSNMM, sauf indication contraire. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable expresse du CNSNMM est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.

En accèdant à ce site, l'internaute (vous) s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés, c'est à dire :

  • Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation, quelque texte, illustration ou tout autre élément, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

En se connectant au site stadedestuffes.fr ou opa2015.stadedestuffes.fr, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter du CNSNMM, éditeur du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Pour toute rediffusion destinée à une mise en réseau ou une reprise dans une publication ou une communication sur support papier, vous pouvez vous adresser par courriel à cnsnmm@ensm.sports.gouv.fr ou par téléphone au 03 84 60 78 37.

III – Cookies et données personnelles

Afin de faciliter la navigation et l'utilisation du site, l'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies pourront être placés sur son disque dur – son consentement est explicitement requis, conformément à la réglementation européenne, dès la première connexion sur le site. L'utilisateur peut s'opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur – s'il poursuit sa navigation sur le site, il est réputé avoir consenti à leur mise en place. Les informations des cookies sont destinées à faciliter la navigation dans le site et à mesurer son audience. Aucune information personnelle n'est communiquée à un tiers extérieur au CNSNMM.

Les données personnelles communiquées au site à travers les formulaires du site ne sont exploitées qu'aux fins précisées dans le formulaire où elles sont recueillies. Elles ne sont communiquées à aucun tiers extérieur au CNSNMM, ne font l'objet d'aucun traitement nominatif, et seront supprimées au delà d'une durée d'une année.

IV – Limitation de responsabilités

Le CNSNMM s'efforce de vérifier l'exactitude des informations publiées sur son site, mais aucune garantie d'aucune sorte ne saurait être accordée sur ce point.

En ce qui concerne les liens proposés vers des sites extérieurs, nous nous efforçons de vérifier la qualité et la légalité de leur contenu, mais ne saurions être tenus pour responsables s'il était avéré que ces sites ne répondent pas à l'un ou l'autre de ces critères : les liens sont proposés "en l'état" et l'utilisateur est incité à vérifier par lui-même s'ils répondent à ces critères. Le cas échéant, nous vous remercions de nous signaler tout contenu illicite ou choquant pointé par les liens du site en envoyant un message à cnsnmm@ensm.sports.gouv.fr.